Propriété intellectuelle
La structure générale du site de la Chocolaterie Julien Gayraud, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Chocolaterie Julien Gayraud et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Chocolaterie Julien Gayraud est une marque déposée par Monsieur Julien Gayraud. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site.
Il est impossible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de la Chocolaterie Julien Gayraud.

Responsabilité de l éditeur
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
La Chocolaterie Julien Gayraud se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la société Heure Locale puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
La société Heure Locale ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site
L’hébergeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la Chocolaterie Julien Gayraud, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, la société Heure Locale ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, la Chocolaterie Julien Gayraud peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que la société Heure Locale ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation
La Chocolaterie Julien Gayraud se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d’usage d’Internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
La sChocolaterie Julien Gayraud n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo Heure Locale institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que la Chocolaterie Julien Gayraud ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.